Comment réagir face à un voisin trop bruyant ?

Avoir des voisins présente certes de nombreux avantages, mais les inconvénients qui y sont relatifs sont également non négligeables. Les nuisances sonores par exemple font partie des troubles de voisinages qui surviennent le plus souvent dans les appartements. Étant donné que le degré de sensibilité aux bruits varie d’un individu à l’autre, cette situation peut être véritablement agaçante. Qu’en dit la loi ? Comment procéder lorsque votre voisin est trop bruyant ? Quelles sont les différentes mesures à prendre pour un règlement à l’amiable ? Dans cet article, vous allez découvrir les réponses à ces différentes interrogations.

Mesurez l’ampleur de la nuisance

L’une des premières choses à faire lorsque votre voisin semble faire beaucoup de bruits est de mesurer l’ampleur de la nuisance. Il s’agit d’une donnée très importante qui peut vous servir de preuve dans le cadre d’une procédure judiciaire, comme nous le verrons un peu plus bas. Ainsi donc, à l’aide d’un sonomètre, vous pouvez connaître avec précision le niveau de bruit auquel votre voisin vous expose afin de pouvoir agir en conséquence.

Mais, avant tout cela, il convient de s’attarder un tout petit peu sur la notion même de nuisance sonore et sur ce que dit la loi à ce sujet.

Ce que dit la loi à propos des nuisances sonores

Selon les textes en vigueur, on parle de nuisance sonore lorsqu’un bruit, que ce soit de par son intensité ou de par sa durée d’émission, perturbe la tranquillité des personnes résidant à proximité (ou porte atteinte d’une quelconque manière à leur santé). Cette définition est valable aussi bien pour un domaine public que pour un domaine privé.

Mais, ce n’est pas tout, la loi a également donné des précisions claires quant à la nature (ou la provenance) des bruits qui doivent être considérés comme nuisibles. Selon le code de la santé publique, les bruits occasionnés par des comportements humains, des animaux domestiques, et même des objets (les équipements d’amplification high-tech en l’occurrence) sont susceptibles d’être punis par la loi.

La notion d’agissement délibéré est également très importante dans ce contexte. En effet, pour qu’il y ait nuisance sonore, la personne responsable du bruit doit être consciente de ses agissements. En d’autres termes, une personne qui fait du tapage sans pour autant avoir conscience de ce qu’elle fait ne peut être tenue comme responsable d’une nuisance.

Notez que la définition et les détails présentés ci-dessus sont ceux des tapages diurnes (ou nuisances sonores en journée). Pour ce qui est de la nuisance nocturne (entre 22 h et 7 h), les normes sont encore plus strictes : tout bruit, peu importe qu’il soit répétitif ou excessivement fort, peut être considéré en tant que trouble.

Nuisances sonores : à partir de quel seuil faut-il s’alarmer

Pour commencer, il est important de préciser que la loi n’a pas indiqué de façon concrète un seuil (mesurable) au-delà duquel un bruit de voisinage peut être considéré comme nuisible. Toutefois, en se servant des données relatives au degré de tolérance sonore de l’oreille humaine, il est possible de définir un seuil plus ou moins précis.

Ainsi donc, selon les investigations de l’Association pour l’Information et la Prévention dans le domaine de l’Audition, un bruit, lorsqu’il excède la barre des 80 décibels peut être considérée comme une nuisance sonore. Notez qu’il ne s’agit là que d’une valeur indicative. Une nuisance sonore peut être avérée pour bien moins que ça selon la situation qui se présente.

Essayez un règlement à l’amiable

Comme pour tout malentendu entre voisins, la première approche à essayer est celle du règlement à l’amiable.

Le règlement à l’amiable consiste à se rapprocher en toute courtoisie de votre voisin fauteur de trouble pour le mettre au courant de la situation. Lors d’une telle approche, il est très important de rester poli et amical tout en étant formel. Par exemple, si le bruit qui vous dérange est occasionné par un voisin jouant constamment de la musique, n’hésitez pas à demander très gentiment à ce dernier s’il serait possible qu’il baisse légèrement le volume de sa mini-chaîne ou de son haut-parleur. Vous pouvez même lui demander de venir constater par lui-même l’ampleur du bruit chez vous.

En gardant votre sang-froid de la sorte, il n’y a aucun doute que votre voisin prendra bonne note de votre requête. Notez que dans la plupart des cas, les personnes occasionnant ces genres de bruits n’ont pas conscience des désagréments qu’elles causent, étant elles-mêmes habituées aux bruits. D’ailleurs, il a été prouvé que la grande majorité des cas de nuisance sonore sont généralement résolus par une approche de conciliation.

Bien entendu, il existe d’autres cas dans lesquels les voisins continuent de causer des nuisances même après un reproche amical. Ne soyez donc pas étonné si après avoir informé votre voisin des désagréments qu’il occasionne, ce dernier continue de récidiver.

Envoyez un courrier à votre voisin

En plus d’une simple approche verbale, vous pouvez également transmettre à votre voisin un courrier pour faire état de la situation. Sur la lettre, faites part de votre envie de voir les bruits cesser de façon amicale et évoquez si possible une disposition légale condamnant son acte (par exemple un article du code de la santé publique). La lettre doit être envoyée avec accusé de réception.

Bon à savoir : Il est d’une importance capitale d’éviter de proférer des insultes ou des menaces (quelconques) à l’endroit d’un voisin dont les bruits vous perturberaient. Sans quoi, ce dernier risque de vous poursuivre en justice pour harcèlement avec à la clé une peine d’emprisonnement (ou une forte amende) pour vous. C’est une raison de plus donc pour garder son calme, quelle que soit la situation qui se présente.

Procédez à des travaux d’isolation phonique

Avant de vous plaindre d’une quelconque nuisance sonore provoquée par un voisin, il est important de s’assurer que votre local est bien isolé (acoustiquement) au préalable. Les travaux d’isolation phoniques sont des interventions spécifiques qui permettent de réduire au maximum les bruits qui traversent les murs. Si donc vous optimisez votre isolation murale, il est possible que le problème se résolve de lui-même sans que vous ayez à mener des démarches auprès de vos voisins. Cette solution est très pratique notamment pour les logements anciens.

Voici quelques solutions pratiques pour isoler l’intérieur de votre logement.

La pose d’un faux plafond

Dans le cas où le bruit qui vous dérange provient uniquement d’une pièce située juste au-dessus de la vôtre, vous pouvez opter pour la pose d’un faux plafond. Cette structure généralement en bois ou en aluminium se fixe au plafond et permet d’isoler ce dernier. Selon les caractéristiques techniques de votre bâtiment et les résultats escomptés, vous pouvez choisir entre un faux plafond tendu, un faux plafond suspendu ou un faux plafond autoportant.

La pose d’un isolant acoustique sur les murs

L’option de l’isolant acoustique sur les murs correspond à un usage beaucoup plus complet que celui d’un simple faux plafond. La pose d’un isolant permet notamment de réduire de façon drastique les nuisances sonores en absorbant les bruits qui traversent les murs de part et d’autre de la pièce.

Entre autres matériaux que vous pouvez utiliser pour isoler acoustiquement vos murs de façon durable, on peut citer la laine de verre, la laine de bois, la laine de roche, le liège…

Notez qu’il s’agit toutefois de procédés plus ou moins onéreux. Pour en savoir plus, veuillez vous rapprocher d’un professionnel spécialisé en travaux d’isolations phoniques.

Faites intervenir un tiers pour l’arbitrage

Cette démarche s’inscrit également dans une dynamique de conciliation, mais cette fois-ci avec l’intervention d’une tierce personne. Cette dernière peut être la mairie de la région où se situe le logement, le syndic de copropriété, le propriétaire bailleur de l’appartement, le conciliateur de justice ou l’huissier de justice.

Voici comment procéder dans chaque cas d’espèce.

Le recours au maire

Étant donné que la mairie (plus précisément le maire) est garante de la quiétude des personnes résidant sur son territoire, elle est la mieux placée pour intervenir dans le cadre d’une démarche de conciliation pour nuisances sonores. Pour bénéficier d’une telle intervention, il faut transmettre une demande d’intervention pour règlement amiable d’un conflit de voisinage. Le courrier doit être adressé directement au maire avec des indications précises sur la situation.

Entre autres informations devant figurer sur ledit courrier, on a : votre nom, votre adresse, le nom de votre voisin fauteur de trouble, une description claire et précise de la nuisance sonore auxquelles vous êtes sujets (s’il s’agit de plusieurs éléments, il faut tous les énumérer) et votre signature.

Une fois le courrier transmis à la mairie, cette dernière prendra les dispositions qu’il faut pour constater les nuisances et régler le problème.

Le recours au syndic de copropriété

Le recours au syndic de copropriété est très utile lorsque vous vivez en copropriété avec vos voisins bruyants. En règle générale, le règlement de copropriété prévoit des clauses qui permettent de limiter les bruits susceptibles de perturber la quiétude de l’appartement. Ainsi, si votre copropriété est réglementée de cette manière, il suffira pour vous de demander au syndic de copropriété de vous aider à faire entendre raison à votre voisin (conformément aux dispositions du règlement).

Au cas où de telles clauses ne sont pas prévues, vous pouvez toujours faire recours au syndic de copropriété pour rétablir l’ordre.

Le recours au propriétaire bailleur de l’appartement

Le recours au propriétaire bailleur pour un problème de nuisances sonores peut se faire dans le cas où l’auteur des bruits est un locataire. Le propriétaire pourra donc intervenir, toujours dans une démarche conciliatrice, pour essayer de régler le malentendu.

Notez que cette procédure peut aboutir à terme, notamment en cas de récidives répétées, à une expulsion du locataire récalcitrant.

Le recours au conciliateur de justice

Un autre moyen de régler à l’amiable une affaire de nuisance sonore est le recours à un conciliateur de justice. Ce dernier en sa qualité de professionnel du droit va donc mettre en œuvre les moyens nécessaires pour aboutir à une entente mutuelle entre les deux parties en conflit. Si la procédure obtient une suite favorable, un engagement par écrit pourra être établi.

Le recours à un conciliateur de justice est totalement gratuit et ne nécessite pas des démarches complexes. Pour le saisir, il suffit d’en formuler la demande (soit orale ou écrite) et le tour est joué.

Notez toutefois qu’une conciliation ne peut se faire que dans le cas où votre voisin accepte de se présenter à l’invitation de l’auxiliaire de justice (ce qui n’est pas tout le temps évident).

Le recours à un huissier de justice

Le recours à un huissier de justice apparaît comme le dernier niveau d’une tentative de règlement à l’amiable. L’intervention de l’huissier ne s’inscrit pas dans une procédure de conciliation en tant que telle, mais il s’agit plutôt d’un constat (constat de nuisance sonore) qui vous sera très utile pour un recours ultérieur.

Portez plainte à la gendarmerie ou au commissariat de police

Si aucune des tentatives de règlement à l’amiable n’aboutit, vous pouvez opter pour une solution un peu plus radicale, celle du recours aux forces de l’ordre. Pour transmettre votre plainte, vous avez le choix entre le poste de police, la gendarmerie et la police de la municipalité.

Lors du dépôt de la plainte, certaines informations telles que le nom de votre voisin, le contexte des nuisances et certains détails d’ordre indicatifs vous seront demandés. Une copie de la plainte vous est également remise surplace.

Une fois la plainte traitée, la police (ou la gendarmerie) programmera une descente chez vous pour constater l’effectivité de la nuisance sonore et son ampleur.

Si la nuisance est effectivement constatée, alors la personne responsable du trouble devra s’acquitter d’une amende forfaitaire en plus d’être contrainte à régulariser la situation. Le montant de l’amende peut être de 68 € ou de 180 € selon que le fautif s’en acquitte dans le délai imparti ou non.

Pour finir, notez qu’en cas de dénonciation calomnieuse (lorsque les faits ne sont pas avérés), c’est plutôt vous qui serez condamné. Les sanctions pour ce genre d’agissement peuvent aller d’une forte amende à un emprisonnement (5 ans). C’est d’ailleurs pourquoi la plainte ne doit venir qu’après plusieurs tentatives de conciliation.

Le recours à la justice en dernier ressort

Lorsque toutes vos tentatives ont échoué et qu’il n’y a plus aucune autre possibilité de règlement du conflit, il faut saisir le tribunal. Pour ce faire, vous avez besoin d’un certain nombre de preuves et d’éléments tangibles pouvant permettre au juge de prendre une décision correcte.

En premier lieu, vous devez faire l’effort de réunir tous les courriers (ou lettres) échangés avec le voisin fauteur de nuisance. Ensuite, il faudra joindre à votre dossier le constat de nuisance établi par l’huissier (à l’étape de règlement à l’amiable) et votre procès-verbal de dépôt de plainte.

Si vous avez eu des problèmes de santé en raison de la nuisance (problèmes liés à l’insomnie par exemple), vous devez également en faire part dans votre dossier. Pour cela, il vous faudra un certificat médical dûment établi par un médecin certifié.

En dehors des éléments cités ci-dessus, tout autre élément pouvant représenter une preuve et ayant été obtenu en toute légalité peut être fourni au juge.

Au bout d’une procédure judiciaire, le juge peut prononcer les verdicts suivants :

  • L’insonorisation du logement d’où provient le bruit ;
  • La résiliation du contrat de location de l’auteur des nuisances (s’il est locataire) ;
  • Le payement d’une amende correspondant aux dommages corporels causés à la victime.

Ce qu’il faut retenir

Face à un voisin trop bruyant, il faut en premier lieu garder son sang-froid et tenter une résolution à l’amiable. En cas d’échec de celle-ci, il faut faire appel à un tiers (police municipale, conciliatrice, syndic de copropriété…) pour tenter à nouveau une conciliation. Si toutes ces mesures échouent, il faudra alors s’adresser au tribunal pour obtenir gain de cause. Et n’oubliez pas d’assurer une bonne isolation phonique au sein de votre logement.

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Vladimir

A propos de l'auteur: Vladimir

Ma mère est Russe, mon père français. J'ai grandi en France, tout en alternant les nombreux séjours à Moscou !

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